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En bref : • En France, plus de 16 millions de personnes pratiquent le bénévolat au sein des 1,3 million d'associations actives dans divers domaines comme le sport ou les loisirs. • Le bénévole s'engage librement sans salaire ni contrat, contrairement au volontaire qui bénéficie d'une indemnité et d'une couverture sociale. • Bien que non obligatoire pour toutes les associations, l'assurance responsabilité civile est fortement recommandée pour couvrir les dommages causés par ou aux bénévoles. • L'assurance responsabilité civile personnelle du bénévole (souvent incluse dans l'assurance habitation) offre une protection complémentaire à vérifier auprès de son assureur. • Des protections spécifiques existent pour certains cas particuliers : couverture "accident du travail" pour les bénévoles du secteur sanitaire et social, et attention particulière à l'utilisation de véhicules personnels. |
Vous faites partie des 16 millions de Français qui donnent de leur temps pour une association ? Bravo ! Mais savez-vous comment vous êtes protégé(e) en cas d’accident ? Figure-vous que ce n’est pas si simple. Entre responsabilité civile, assurances spécifiques et zones grises, petit tour d’horizon de ce que vous devez savoir avant de vous retrouver dans une situation délicate. L’engagement bénévole, c’est formidable, mais mieux vaut être bien couvert !
Sommaire
Le bénévolat en France : une passion, mais pas que…
Qui aurait cru que nous serions si nombreux à nous engager ? En France, plus de 16 millions de personnes pratiquent une activité bénévole. Le sport arrive en tête des domaines d’engagement, suivi par les loisirs et la vie sociale, puis la défense de causes diverses. C’est énorme ! Et savez-vous combien d’associations sont actives sur notre territoire ? 1,3 million selon l’Insee. Pas mal, non ?
Être bénévole, qu’est-ce que ça signifie vraiment ?
Vous vous êtes déjà demandé quelle était la définition exacte du bénévolat ? C’est « l’action de toute personne qui s’engage librement pour mener une action non salariée en direction d’autrui, en dehors de son temps professionnel et familial ».
Attention à ne pas confondre avec le volontariat ! La différence est subtile mais importante. Un volontaire s’engage via un contrat, pour une durée précise, avec une mission définie. Et contrairement au bénévole, il reçoit une indemnité et bénéficie d’une couverture sociale. Le bénévolat, lui, c’est plus libre : vous pouvez arrêter quand vous le souhaitez, sans formalité particulière.
Que se passe-t-il si vous avez un accident pendant votre activité bénévole ?
Vous donnez un coup de main pour installer le matériel lors d’un événement associatif et boum ! Vous vous blessez ou, pire, vous blessez quelqu’un d’autre. Êtes-vous couvert ? Oui, car l’association est responsable des actes de ses bénévoles.
Mais voilà le hic : la loi n’oblige pas toutes les associations à souscrire une responsabilité civile. Seules certaines y sont contraintes, comme les associations sportives, les associations de chasse, celles qui organisent des voyages ou encore les crèches associatives.
L’assurance responsabilité civile : le bouclier des associations
Même si ce n’est pas obligatoire, croyez-moi, une association a tout intérêt à souscrire une assurance responsabilité civile. Sans elle, en cas de problème, l’association devra indemniser les victimes avec ses propres fonds. Pas très rassurant, vous ne trouvez pas ?
Cette assurance couvre les dommages corporels (si vous vous blessez), matériels (si vous cassez quelque chose) et immatériels (comme des pertes financières). Elle protège tout le monde : dirigeants, salariés, bénévoles, adhérents et même stagiaires. Et elle s’étend aussi au matériel et aux objets de l’association.
Petit détail qui a son importance : une association peut se retourner contre un bénévole qu’elle juge responsable d’un dommage. Si la justice donne raison à l’association, c’est au bénévole de réparer les dégâts causés. Pas très sympa, mais c’est la loi !
Et votre assurance personnelle dans tout ça ?
Heureusement, si vous disposez d’une assurance responsabilité civile personnelle (et c’est généralement le cas, car elle est incluse dans les contrats multirisques habitation), vous êtes couvert. Vérifiez quand même auprès de votre assureur que votre contrat prend bien en compte votre activité bénévole. Au besoin, vous pouvez renforcer votre protection avec des extensions de garantie.
Les cas particuliers : secteur social et usage de votre véhicule
Si vous êtes bénévole dans une association du domaine sanitaire et social et que vous avez un accident, bonne nouvelle : le sinistre sera considéré comme un accident du travail. Vous pourrez donc bénéficier d’indemnités journalières. Malheureusement, cette protection ne s’applique pas aux bénévoles d’autres secteurs.
Et si vous utilisez votre voiture personnelle pour votre activité associative ? C’est votre propre assurance auto qui entre en jeu. Pour une utilisation occasionnelle, pas de souci, vous êtes généralement couvert. En revanche, si c’est régulier, prévenez votre assureur. Si cela entraîne une augmentation de votre prime, vous pouvez demander à l’association de vous rembourser la différence. Après tout, c’est donnant-donnant !
Conclusion : bénévole mais pas téméraire
Alors, prêt(e) à vous lancer ou à continuer votre engagement associatif ? Le bénévolat est une aventure enrichissante, mais qui mérite quelques précautions. Avez-vous déjà vérifié votre contrat d’assurance habitation pour vous assurer d’être bien couvert ? Car après tout, donner de son temps c’est généreux, mais donner de son argent pour réparer un accident non couvert, ce serait dommage, non ?
Article mis à jour : jeudi 24 avril 2025 par Orville Adler
Je m’appelle Orville Adler, passionné de télétravail. J’ai toujours aimé travailler en liberté, mais ce qui m’a étonné, c’est comment une réunion en pyjama peut devenir le point de départ d’un projet fou. Le télétravail, c’est la créativité sans frontières.
